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Marques déposées par CONSERVAL ENGINEERING INC
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SOLARWALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARWALL
CONSERVAL ENGINEERING INC.

Numéro de dépôt :
92417774
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque SOLARWALL

Déposée le 5 mai 1992 par CONSERVAL ENGINEERING INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est CONSERVAL ENGINEERING INC., domicilié(e) 200 Wildcat Road, Downsview, Ontario, M3J 2N5 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOLARWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARWALL est expirée depuis le 5 mai 2002.

CONSERVAL ENGINEERING INC a également déposé les autres marques suivantes : SOLARWALL


CONSERVAL ENGINEERING INC. - 200 Wildcat Road, Downsview, Ontario, M3J 2N5 CANADA - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Panneaux de chauffage solaire, à savoir dispositifs de collecteurs solaires et dispositifs de récupération de chaleur perdue pour le chauffage, comprenant un ensemble de panneaux de construction en acier et vitrage en fibre de verre communiquant avec une unité de ventilation au moyen d'une conduite